Ces journées seront ponctuées de débats sur tous les thèmes important de la rentrée : nouveaux outils parlementaires (ordre du jour partagé, temps global…), réforme territoriale ou encore le grand emprunt.

Elles sont également le moyen de montrer qu’il existe une véritable union entre les deux Assemblées, sous le signe de la « coproduction législative ».

Les Parlementaires veulent, ainsi, participer activement aux réformes en travaillant main dans la main avec le partenaire privilégié qu’est le Gouvernement.

RM.

Sur la proposition d’Arnaud Montebourg, l’idée de primaires ouvertes est sensée contribuer à la « rénovation » du parti. Vaste programme… Surtout, lorsque ce sont les éléphants qui apposent leur nomen tout premier. Cela va être dur dur à renover.

La première secretaire du Parti Socialiste (qui a depuis longtemps perdu la main sur le parti) s’est dite ouverte au processus. Pourtant, à son arrivée aux universités d’été deLa Rochelle qui viennent de s’achever, Martine Aubry a esquivé les questions sur une nouvelle organisation du parti.

Et bien c’est le moment d’écrire une nouvelle page de l’histoire des « Martine » : « Martine cède sous la pression de ses camarades socialistes ».

Pourtant, cette question divise encore le parti.

RM.

L’ensemble des mesures que le Gouvernement a pris ont permis d’économiser près de 8,5 milliards d’euros au moment où le besoin s’en est fait le plus ressentir. Cette période dans laquelle nous sommes rentrés il y a maintenant plusieurs mois : la crise.

Parmi les nombreux succès, celui de l’exonération des droits de succession. Il est de bon ton de noter que 95% des successions enregistrées depuis cette loi sont totalement exonérées de droits. Ce chiffre monte même jusqu’à 97% si l’on prend en compte les proches, parents, frères ou soeurs et conjoints.

RM.

Quel est le rôle du Parlement européen ?

Le Parlement européen est l’institution représentant les peuples des États membres de l’Union européenne (UE). Son rôle s’est progressivement renforcé avec l’élection de ses députés au suffrage universel direct à partir de 1979 et les différents traités.

Ses compétences, au départ principalement consultatives, couvrent aujourd’hui trois champs :

• compétences législatives : il participe à l’adoption des actes communautaires aux côtés du Conseil de l’Union européenne (Conseil des ministres). Le Parlement se prononce, selon les domaines concernés, suivant différentes procédures : la codécision, la coopération, la consultation, l’avis conforme et l’avis consultatif obligatoire. Si le pouvoir d’initiative concernant les propositions d’actes communautaires reste réservé à la Commission, le Parlement peut lui demander de soumettre les propositions de textes qui lui semblent nécessaires ;

• compétences budgétaires : le projet de budget, élaboré par le Conseil de l’Union sur une proposition de la Commission, est soumis au Parlement. Il a le dernier mot pour les dépenses non-obligatoires ;

• compétences de contrôle de l’exécutif de l’UE : le Parlement dispose de moyens de contrôle. Il peut censurer la Commission qui doit alors démissionner. Le choix du président et des membres de la Commission est soumis à l’approbation du Parlement. Il peut aussi poser des questions écrites ou orales au Conseil et à la Commission, recevoir des pétitions, constituer des commissions d’enquête temporaires. Il a un droit d’accès à la Cour de justice afin de sauvegarder ses prérogatives face notamment au Conseil et à la Commission.

Ce que prévoit le traité de Lisbonne

• la généralisation de la codécision, désormais appelée procédure législative ordinaire ;
• une extension des droits du Parlement dans la procédure budgétaire concernant les dépenses avec la disparition de la distinction entre dépenses obligatoires, déterminées par les traités ou par des actes arrêtés en vertu de ceux-ci – sur lesquelles le Conseil avait le dernier mot –, et dépenses non obligatoires – sur lesquelles c’est le Parlement qui avait le dernier mot ;
• la reconnaissance d’un pouvoir d’approbation au Parlement dans des domaines où il n’était jusqu’ici que consulté (ex : activation de la clause de flexibilité, adoption du cadre financier pluriannuel, constatation d’une violation grave et persistante des valeurs européennes par un Etat membre) ;
• consultation du Parlement européen dans des domaines où il n’intervenait pas (ainsi pour l’adoption de directives relatives à la protection diplomatique et consulaire).

RM.

Preuve des tensions (inhérentes à ce parti) existant entre les têtes d’affiches socialistes : Manuel Valls, qui avait soutenu notre Ségo’ nationale, a appelé ses camarades à ne pas tomber dans « l’antisarkozysme obsessionnel ». Tiens… certains ont conservé leur bon sens ! Et oui, la rupture est consommée entre Ségo’ et Martine; meilleures ennemies elles étaient, meilleures ennemies elles sont (et resteront).

Frédéric Lefebvre (porte-parole de l’UMP)  :  » [...] vous faites un bide comme ça je peux vous dire que votre producteur vous lâche et vous ne faites pas de disque. »

C’est tellement vrai…

RM.

L’UMP et le Nouveau Centre, qui font liste commune en France métropolitaine, arrivent en tête des intentions de vote, avec 27 % des voix, selon un sondage Ipsos. Ils devancent le Parti socialiste crédité de 24 % des voix. En troisième position, mais loin derrière, le Modem de François Bayrou ne rassemblerait que 10 % des suffrages.

Le NPA (parti d’Olivier Besancenot) et le mouvement Europe-Ecologie ne récoltent quant à eux que 9% des suffrages. Le Front National quant à lui, n’est crédité que de 5,5% des voix.

RM.